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Mise à jour de l’agrément RT bâtiments existants pour les systèmes de chaudières numériques de type QB

09 mai 2023

L’arrêté du 3 mars 2023 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques de type QB dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants est paru au journal officiel du 7 mai 2023.

 

Cet arrêté annule et remplace l’arrêté du 28 juin 2021 relatif à l’agrément des modalités de prise en compte des systèmes de chaudières numériques QB•1 dans la réglementation thermique pour les bâtiments existants.


Cet arrêté est pris dans le cadre de la règlementation thermique, au titre de la procédure dite «Titre V».

 

Il entre en vigueur le 8 mai 2023.

 

Consultez l’arrêté ICI.

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